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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASPIR
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SUBLATA CAUSA TOLLITUR EFFECTUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUBLATA CAUSA TOLLITUR EFFECTUS
ASPIR (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
1587462
Date de dépôt :
19/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/04/2010

Présentation de la marque SUBLATA CAUSA TOLLITUR EFFECTUS

Déposée le 19 avril 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASPIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUBLATA CAUSA TOLLITUR EFFECTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASPIR domicilié(e) 21, rue d'Argenteuil, ZAC " Les Cloviers ", 95110 SANNOIS (dossier no 2165955) - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 523 143 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2165955) - France.

La marque SUBLATA CAUSA TOLLITUR EFFECTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUBLATA CAUSA TOLLITUR EFFECTUS est expirée depuis le 19 avril 2010.

ASPIR a également déposé les autres marques suivantes : ASPIR LE TERRASSEMENT PAR ASPIRATION


ASPIR (société à responsabilité limitée) - 21, rue d'Argenteuil, ZAC " Les Cloviers ", 95110 SANNOIS (dossier no 2165955) - France - SIREN 322523143


CABINET LAVOIX - (dossier no 2165955) - France


Renouvellement sans limitation le 24 février 2000 n°2165955 - Publication au BOPI 2000-02-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40

Inscription le 15 février 2005 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°407728 - Publication au BOPI 2005-02-15

Inscription le 21 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°284879 - Publication au BOPI 1999-09-21

Inscription le 16 septembre 2003 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°377402 - Publication au BOPI 2003-09-16

Inscription le 8 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°239851 - Publication au BOPI 1997-07-08

Pompes d'hygiène médicale à aspirer le venin.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques; matériel de suture